Commodat ou prêt à usage

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• • Type de document: Documentation
• • Thème : Foncier
• • Mots clefs: immobilier, bail, convention, local, foncier
• • Maturité: Démarré
• • Date de création : 2024/10/11
• • Auteurs: Benoit De Haas
• • Contributeurs: Louis Michel, Renaud Gras
• • Organisme: La Compagnie des Tiers-Lieux
• • Tiers-Lieu: Badinage artistique

Modèles et retours d'expériences

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Retours d'expériences

Badinage Artistique (La Vallée au blé, 02)

[à récolter]

Modèles et exemples

Exemple de Commodat de Badinage Artistique