Le guide foncier des tiers-lieux
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- Type de document: Documentation
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- Thème : Juridique, Usages et Normes, Foncier
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- Mots clefs: Immobilier
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- Maturité: Avancé
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- Date de création : 2024/09/25
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- Contributeurs: Louis Michel, Rémy.Seillier
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- Organisme: France Tiers Lieux, La Compagnie des Tiers-Lieux
Il présente des outils juridiques, financiers et d’aide à la décision à destination des acteurs de tiers-lieux et de toute personne intéressée par les questions immobilières et foncières.
Ce document s'inscrit dans le portail Immobilier et tiers-lieux
Fruit d’un travail conjoint entre le groupe de travail Foncier de l’Association Nationale des Tiers-Lieux et France Tiers-Lieux, ce guide vise à soutenir les porteurs de projets face aux enjeux de maîtrise foncière, à renforcer la capacité de ses communautés engagées à disposer librement de leurs espaces pour les modifications, travaux et usages nécessaires.
Ce guide foncier a vocation à présenter les grands enjeux et problématiques foncières et immobilières rencontrés par les collectifs qui montent et animent des tiers-lieux sur le territoire national.
Il est à destination des acteurs des tiers-lieux ainsi que des acteurs publics qui les accompagnent.
