Mentions légales
Pour tout renseignement concernant le fonctionnement de ce site, vous pouvez contacter la LSC via lsc-l1 [at] lescommuns.org.
Informations éditeur[modifier | modifier le wikicode]
Ce site est soutenu par l'association Legal Service For Commons qui met à disposition l'infrastructure du site au niveau technique comme elle le fait pour de nombreux "communs numériques" à soutenir et protéger. Nous n’agissons qu’en tant que service d’hébergement, en maintenant une infrastructure et un cadre organisationnel qui permet aux utilisateurs de construire le site en contribuant et en éditant le contenu eux-mêmes.
Puisque le site est élaboré collaborativement, tout le contenu que nous hébergeons est fourni par des utilisateurs comme vous, et nous n’exerçons pas de rôle éditorial. Nous ne surveillons ni ne modifions aucun contenu et nous ne prenons pas de responsabilité quant à ce contenu. Vous êtes responsable de vos actions : vous êtes légalement responsable de vos modifications et des contributions sur ce site. Pour votre propre protection, vous devriez faire preuve de prudence et éviter de mettre en ligne tout contenu qui peut entraîner une responsabilité civile ou criminelle sous le coup de toute loi applicable. La LSC ne peut pas offrir de protection, garantie, immunité ou indemnisation.
Hébergement du site[modifier | modifier le wikicode]
Gandi SAS
63-65 boulevard Massena
75013 Paris
Nom de domaine movilab.org[modifier | modifier le wikicode]
Le nom de domaine est enregistré auprès de :
OpenScop
10 rue Marius Patinaud
Saint-Etienne
Liens hypertextes vers d’autres[modifier | modifier le wikicode]
Ce site peut contenir des liens allant vers d’autres sites. Nous ne prenons aucun engagement concernant tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via notre site et nous ne serions en aucune façon être responsable du contenu, fonctionnement et de l’accès à ces sites.
Droits de propriété intellectuelle[modifier | modifier le wikicode]
Contenus du wiki[modifier | modifier le wikicode]
Tous les éléments multimédias (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, charte graphique, base de données,…) contenus dans le wiki sont sauf mention contraire sont sous licence Creative Commons BY-SA Le non-respect de cette licence peut constituer un acte de contrefaçon et/ou de concurrence déloyale engageant votre responsabilité civile et/ou pénale.
Idées et projets du wiki[modifier | modifier le wikicode]
Toutes les idées et les projets contenus dans le wiki sont sauf mention contraire sous licence Move Commons np-rp-rc.di-gr Le non-respect de cette licence peut constituer un acte de contrefaçon et/ou de concurrence déloyale engageant votre responsabilité civile et/ou pénale.
Informations relatives aux cookies[modifier | modifier le wikicode]
Lors de la visite de ce site, un cookie peut être proposé à votre navigateur. Il ne permet pas d’identifier personnellement un visiteur mais nous permet d’enregistrer des informations relatives à sa navigation de votre ordinateur sur notre site. L’utilisation de cookie a pour finalité l’analyse de trafic et d’audience, dans le but d’améliorer la qualité de ce site. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur en conséquence selon les modalités détaillées sur le site de la CNIL (http://www.cnil.fr/vos-libertes/vos-traces/les-cookies/)
Important[modifier | modifier le wikicode]
Les messages que vous nous ferez parvenir par l’intermédiaire d’Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu’à ce qu’ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie. Assurez-vous de ne pas divulguer d’informations personnelles inutiles ou sensibles.
