Listing des documents contractuels utiles aux Tiers-Lieux

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Suite à plusieurs échanges et recherches, voici un début de listing des différents documents et conventions pouvant se révérer utiles aux Tiers-Lieux.


Modèle de Bail commercial d'utilité sociale - BCUS

Contrat de domiciliation Modèle


Convention télétravailleur Modèle#Description-0

Convention de mise à disposition du Node

Convention de location de salle La Loco


N'hésitez pas à compléter !

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